J.O. 182 du 8 août 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 juillet 2007 fixant la composition des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

NOR : DEFB0761672A


Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 juillet 2007 :

I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre, prévu par l'article 4 du décret no 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. le général de corps d'armée Gilles (Alain).

M. le général de corps d'armée Faugère (Jean-Marie).

M. le général de corps d'armée Moreau (Jean-Loup).

M. le général de corps d'armée Bansard (Jean-Pierre).

M. le général de corps d'armée Garrigou-Grandchamp (Pierre, Marie, Guy, Jacques).

M. le général de corps d'armée Millet (Noël, Marie, Jérôme).

M. le général de corps d'armée Irastorza (Elrick, James, Martial).

M. le général de corps d'armée Serpollet (Denis, Jean, Maixent).

M. le général de corps d'armée Joly (François-Pierre, Joseph).

M. le général de corps d'armée Puga (Benoît, Marie).

M. le général de division Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie).

M. le général de division Addé (Alain, Charles, Jean).

M. le général de division Dary (Bruno, Pierre, Marie).

II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale, prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. le vice-amiral d'escadre Sautter (Philippe, Jacques, Raoul).

M. le vice-amiral d'escadre Forissier (Pierre-François).

M. le vice-amiral d'escadre Pénillard (Christian).

M. le vice-amiral d'escadre Devaux (Pierre, Gérard, André).

M. le vice-amiral d'escadre Rolin (Xavier, Marie, Claude, René).

M. le vice-amiral d'escadre Tandonnet (Jean, Paul, Marie, Pierre).

M. le vice-amiral Boiffin (Yves, Georges).

III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air, prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. le général de corps aérien Palomeros (Jean-Paul, Auguste).

M. le général de corps aérien Klein (Patrice, Eugène, Dominique).

M. le général de corps aérien Paimbault (Patrick, Jean, Robert).

M. le général de corps aérien de Rousiers (Patrick).

M. le général de corps aérien Pons (Gérard, Lucien).

M. le général de division aérienne Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest).

M. le général de division aérienne Martel (Joël, Régis, Christian).

IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale, prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. le général de corps d'armée Rémy (Gérard, Maurice).

M. le général de corps d'armée Buchheit (Edmond, Mathieu).

M. le général de corps d'armée Le Mercier (Daniel).

M. le général de corps d'armée Janvier (Gilles, Jacques).

M. le général de division Vaultier (Denis, Marie, Christophe).

M. le général de division Egloff (Serge, Alain, Michel).

V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement, prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. l'ingénieur général hors classe Delor (Bruno, Nicolas, Claude).

M. l'ingénieur général hors classe Donzel (Maxime).

M. l'ingénieur général de 2e classe Guillou (Alain).

VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées, prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. le médecin général inspecteur Eulry (François, Jean-Louis).

M. le médecin général inspecteur Gouteyron (Jean-François, Noël, Hubert).

M. le médecin général inspecteur Touze (Jean, Etienne).

VII. - La composition du Conseil supérieur du service des essences des armées, prévu par l'article 10 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2008 :

M. l'ingénieur général de 2e classe Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry).